Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

jeepmediterranee
christophe henry

Numéro de dépôt :
3799408
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
jeepmediterranee de christophe henry

Présentation de la marque jeepmediterranee

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par christophe henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jeepmediterranee »

Le déposant est christophe henry domicilié(e) 32 rue marcel pagnol - 30300 - fourques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christophe henry domicilié(e) 32 rue marcel pagnol - 30300 - fourques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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christophe henry - 32 rue marcel pagnol - 30300 - fourques - France


christophe henry - 32 rue marcel pagnol - 30300 - fourques - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562317 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes.